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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONDIALE D'ECHANGES
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ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
MONDIALE D'ECHANGES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1587248
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2000
ACE de MONDIALE D\'ECHANGES

Présentation de la marque ACE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MONDIALE D'ECHANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDIALE D'ECHANGES domicilié(e) ZAC Les Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 12 avril 2000.

MONDIALE D'ECHANGES a également déposé les autres marques suivantes : SEADOG , VEGA , MAC STRIKE , SHITSUKA , SIRIUS , PEGASUS , ORION


MONDIALE D'ECHANGES, société anonyme - ZAC Les Baterses BEYNOST, 01700 MIRIBEL - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154967 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154966 - Publication au BOPI 1993-02-15

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].